Restaurant Scolaire (Augmentation 2 % au 01/01/2011)
Repas enfant (1er enfant) : 2.47 €
Repas enfant (2ème enfant) : 1.94 €
Repas enfant (3ème enfant) et plus : 1.22 €
Repas adulte : 4.36 €
Le prix de revient du repas s’élève à 7.27 €.
Garderie Scolaire (Augmentation 2 % au 01/01/2011)
Tarif à la journée
Premier enfant : 1.89 €
Deuxième enfant : 1.48 €
Troisième enfant et plus : 0.88 €
Transport Scolaire (Augmentation 2 % au 01/01/2011)
(par trimestre)
Circuit de Rosporden (enfants de Tourc’h)
1er enfant 60.15 €
2ème enfant 40.10 €
3ème enfant 20.05 €
Circuit de Rosporden (enfants des communes extérieures)
1er enfant 66.66 €
2ème enfant 43.33 €
3ème enfant 21.66 €
Gymnastique rythmique (enfants de Tourc’h) 90 € l’année scolaire 2010/2011 par enfant
Gymnastique rythmique (enfants des communes extérieures) 105 € l’année scolaire 2010/2011 par enfant
Eau (Augmentation 2 % au 01/01/2011)
Tarif à l’année
Abonnement principal : 32.62 €
De 0 à 200 m 3 : 1.12 €
De 201 à 500 m3 : 0.98 €
De 501 à 1000 m3 : 0.84 €
De 1001 à 2000 m3 : 0.70 €
Plus de 2000 m3 0.56 €
Branchement : 530.19 €
Remplacement compteur : 91.86 €
Intervention pour détérioration réseau 29.85 €
(tarif horaire communal appliqué)
Abonnement compteur supplémentaire : 16.30 €
En ce qui concerne les fuites d’eau, un tarif spécifique sera appliqué en tenant compte du coût réel du traitement de l’eau (La fuite devra être importante et constatée par les employés communaux pour que le tarif spécifique soit appliqué.)
Le calcul sera appliqué comme suit :
Prix de revient du m3 produit : 0.1 €/m3 (2011)
Le montant facturé = 0.1 € x consommation totale
Mise en place d’un ou plusieurs compteurs supplémentaires pour satisfaire aux obligations imposées par l’Agence de l’Eau (séparation consommation domestique et exploitation). Le montant facturé : prix de reviens en frais (fourniture, main d’œuvre) sur devis.
Assainissement (Augmentation 2 % au 01/01/2011)
Tarif à l’année
Abonnement : 21.05 €
Le m3 : 0.90 €
Branchement réseau : 811.51 €
Biscuiterie « Pâtisseries Gourmandes » (le m3) 2.27 €
Tarifs Funéraires (Tarifs inchangés)
Ouverture de caveau : 90.00 €
Ouverture tombe : 180.00 €
Mise en reliques : 40.00 €
Exhumation : 90.00 €
Concessions Cimetière
Mini-tombe : 350 €
Durée Surface Montant
10 ans 2 m² ou mini-tombe 31.00 €
10 ans 4 m² 62.00 €
30 ans 2 m² ou mini-tombe 93.00 €
30 ans 4m² 186.00 €
50 ans 2 m² ou mini-tombe 155.00 €
50 ans 4 m² 310.00 €
Tarifs de location salle polyvalente (Rue de Pont Ilis)
gratuit pour les services municipaux ou communautaires (préparation à la charge du demandeur)
gratuit pour les associations locales
Commerçants locaux (café enterrement) 60 €
Apéritif entreprises locales 80 €
Vin d’honneur mariage (à l’exclusion de toute autre cérémonie ou manifestation) 80 €
Réunion organisme extérieur à la commune 80 €
Tarif horaire municipal 30 €